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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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Produits de la Boutique en ligne « Berevolk.com »

Тermes

L’Acheteur

Il s’agit d’une personne physique juridiquement capable,  passant des commandes sur  le site web  www.berevolk.com, pour satisfaire des besoins personnels, familiaux ou autres,  sans que cet usage puisse être associé à une quelconque activité commerciale.

Le Vendeur

SAS «BEREVOLK»
Numéro Principal d’Enregistrement d’État (OGRN) : 1167847388499
NIF : 7801319320.
team@berevolk.com
Contact en Russie : rue Nalichnaya 35/1-A, office 6H, Saint-Pétersbourg, Russie.
Tel. + 7 921 799 09 89.

La Boutique Internet

Site e-commerce développé par Juba-Oumaza.fr

Le Site berevolk.com

Le Produit

Il s’agit des produits matériels présentés et proposés à la vente sur le site.

Chaque produit est accompagné de son descriptif (dénomination, caractéristiques, conditionnement) et de sa photo. Les photos ne sont pas contractuelles, et n’engagent pas la responsabilité du vendeur.

La Commande

Il s’agit d’une demande de l’acheteur, en vue de la livraison du ou des produits sélectionnés par ce dernier sur le site, à l’adresse qui sera indiquée par l’acheteur.

Service de Livraison

il s’agit d’un tiers assurant la prestation de livraison des commandes aux acheteurs, en vertu d’un contrat établi  avec le vendeur.

Dispositions Générales

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué dans le cadre d’une vente à distance, via le site web du vendeur.

1.1. La SARL ou SAS ? « BEREVOLK » se présente en qualité d’administrateur du site web.

1.2. En commandant des produits via la Boutique en ligne du site web, l’acheteur accepte sans réserve les Conditions Générales de vente mentionnées ci-dessous.

1.3. Les présentes conditions, ainsi que les informations concernant les produits, affichées sur le site, font l’objet d’une offre publique conformément aux art. 435 et  p.2 art. 437 du Code civil de  la Fédération de Russie.

1.4. Les relations entre l’acheteur et le vendeur sont régies par les dispositions du Code civil de la Fédération de Russie en matière de vente au détail   (§ 2 partie 30), аinsi que par la Loi de la Fédération de Russie sur la protection des droits des Consommateurs du 07.02.1992, № 2300-1, et autres actes juridiques adoptés conformément à celle-ci.

1.5. Le vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications aux présentes conditions à tout moment,   l’acheteur s’engageant à vérifier ces modifications régulièrement. Dans tous les cas, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

1.6. L’acheteur accepte les présentes conditions  en cliquant sur la touche « passer  la commande », dernière étape de la passation de commande sur le site. Le « clic » de validation a valeur de signature électronique du bon de commande, et de commande définitive. Il signifie que l’acheteur a pris connaissance et qu’il approuve l’ensemble des conditions de vente.

1.7. Le délai de validité d’une offre est  illimité (sous réserve de la disponibilité des produits). Les offres proposées dans le cadre de promotions sont limitées à une période de validité, dûment indiquée sur le site.

2. Enregistrement sur le Site

2.1. Afin de pouvoir passer une première commande,  l’acheteur doit s’enregistrer sur le site et créer son compte client.

2.2. Le vendeur n’est pas tenu responsable d’une erreur quelconque qui pourrait survenir dans l’exactitude des informations saisies par l’acheteur lors de son enregistrement sur le site.

2.3. l’acheteur s’engage à ne pas communiquer à autrui son login et son mot de passe, choisis lors de l’enregistrement.  En cas de soupçon quant à  la sécurité de son login ou de son mot de passe, il appartient à l’acheteur de contacter sans délai le vendeur par mail, envoyé via la messagerie électronique de ce dernier.

3. Passation d’une commande et délai de livraison

3.1. La passation d’une commande par l’acheteur se fait via la boutique du site web.

3.2. Lors de la passation d’une commande, il appartient à l’acheteur de fournir les informations suivantes :

– Nom, prénom de l’acheteur, éventuellement nom et prénom du destinataire de la commande s’il est différent de l’acheteur

– adresse précise de livraison de la commande

– n° de téléphone de contact (de l’acheteur ou du destinataire s’il est différent)

– adresse mail électronique de l’acheteur

3.3. Préalablement à la validation d’une commande, l’acheteur obtient  le délai prévisionnel de livraison de celle-ci.  La date de livraison indiquée dépend de la disponibilité du ou des produits concernés en stock chez le vendeur, du temps nécessaire au traitement de la commande, ainsi que du lieu géographique de livraison.

Le délai de livraison prévisionnel de la commande est indiqué à l’acheteur sur le site,  lors de la passation de celle-ci. Les conditions précises de livraison d’une commande dépendent de l’adresse, de la région et du pays de livraison, du service de livraison sélectionné, sans être de la responsabilité directe du vendeur.

3.4. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit, le vendeur en informe l’acheteur par mail électronique. L’acheteur se réserve le droit, soit d’accepter la quantité du produit  dont le vendeur dispose, soit de supprimer ce produit de la commande. Si le vendeur n’a pas reçu, dans un délai de 2 jours, de réponse de la part de l’acheteur, il se réserve le droit de supprimer le produit en question de la commande.

3.5. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande si antérieurement l’Acquéreur avait déjà placé et n’avait pas obtenu d’autres Commandes.  je ne comprends pas …

3.6. Toutes les informations et photographies présentes sur le site le sont à titre informatif, sans  engager pleinement le vendeur quant aux caractéristiques et propriétés des produits, y compris leurs couleurs, dimensions et formes. Si l’acheteur a des questions concernant les caractéristiques d’un produit, il lui appartient de se renseigner auprès du vendeur.

Il appartient à l’acheteur de vérifier sa commande avant de la valider.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des articles proposés à la vente.

4. Livraison

4.1. Les modalités de livraison de nos produits sont précisées sur le site, à la rubrique « Livraison des produits ».

4.2. Le vendeur s’efforcera de respecter les délais de livraison mentionnés sur le site. Néanmoins, en raison de circonstances imprévues, dont le vendreur ne serait pas tenu fautif, un retard dans la livraison peut se produire.

4.3. A partir du moment où le colis a été confié au Service Livraison, le risque d’endommagement possible du produit est sous la responsablité de l’acheteur.

En cas de non-livraison d’une commande, il appartient au vendeur de rembourser à l’acheteur l’acompte  versé au titre de la commande et de sa livraison,  après avoir reçu du Service Livraison l’avis attestant de la perte du colis.

4.4. Le montant des frais de livraison est établi par commande, en fonction de son poids, du mode de livraison sélectionné, du lieu géographique de destination, et du mode de paiement choisi. Ce montant s’affiche sur le site  lors de la dernière étape de passation de la commande.

4.5.  La commande est livrée soit directement à l‘acheteur,  soit à une tierce personne désignée en qualité de destinataire, à l’adresse indiquée sur le bon de commande.  S’il est impossible de livrer la commande aux personnes susmentionnées, elle pourra être remise à une personne  possédant les renseignements concernant la commande (numéro de commande, numéro d’envoi, nom et prénom de l’acheteur).

4.6. Afin d’éviter toute livraison frauduleuse, et de respecter les modalités mentionnées dans le paragraphe 4.5, la personne chargée de la livraison se réserve le droit de demander à l’acheteur ou au réceptionnaire de la livraison, une pièce d’identité ,  ainsi que de mentionner sur le récépissé de livraison le type et le numéro de la pièce d’identité présentée. Le vendeur garantit la confidentialité de ces informations.

4.7. Les délais de livraison sont définis par le vendeur, et sont indiqués lors du choix du mode de livraison souhaité.

4.8. La non-réception d’une commande dans les délais  mentionnés  dans le p. 4.7 des présentes conditions, peut être considérée comme motif d’abandon de la vente par l’acheteur, et comme motif légitime d’annulation de la commande par l’acheteur. Si un acompte a été versé dans le cadre d’une commande non-reçue, il sera remboursé à l’acheteur, déduction faite des frais de transport.

4.9. Le vendeur n’est pas tenu responsable du non-respect des délais de livraison, ces derniers n’étant pas de son ressort direct, mais de celui du prestataire du Service de Livraison.

En particulier, le non-respect du délai indicatif de livraison pour des raisons de force majeure telles que des grèves ou des intempéries empêchant les livraisons, ne peut donner lieu à aucune réduction du prix payé par l’acheteur, ni à aucun versement au titre de dommages-intérêts.

5. Paiement des produits

5.1. Les prix des produits mentionnés sur le site sont exprimés en euros TTC. Ces prix n’incluent pas les frais de transport et de livraison. Si le prix mentionné d’un produit commandé par l’acheteur est incorrect, il appartient au vendeur d’en informer immédiatement l’acheteur, afin d’obtenir son accord pour la correction de ce prix, ou sinon pour l’annulation de la commande. S’il est impossible de contacter l’acheteur, sa commande sera considérée comme annulée. Si celle-ci a été prépayée, le vendeur en remboursera le montant intégral à l’acheteur.

5.2. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment (augmentation, promotions, soldes etc.).  Toutefois, le prix d’un produit indiqué sur le site au jour de la commande est le seul applicable à l’acheteur, et n’est pas modifiable.

5.3. En cas d’acompte versé par l’acheteur dans le cadre d’une commande de produits, le traitement de celle-ci est prévu antérieurement après ? encaissement de l’acompte par le vendeur.

5.4. Particularités du paiement par carte bancaire

5.4.1. Conformément aux dispositions de la Banque Centrale de la Fédération de Russie sur « l’émission des cartes bancaires et les opérations réalisées au moyen de cartes de paiement » du 24.12.2004, № 266-P,  toute opération par carte bancaire est effectuée par le titulaires de la carte ou par un mandataire.

5.4.2. Les modalités de paiement par carte bancaire sont mentionnées sur le site, à la rubrique « Paiement des produits ».

5.4.3. L’autorisation des opérations effectuées par carte bancaire est accordée par la banque. Si la banque a des raisons de soupçonner une quelconque opération frauduleuse,  elle se réserve le droit de la rejeter.  Toute opération frauduleuse effectuée par carte bancaire fait l’objet de l’application de l’article  159 du Code pénal de la Fédération de Russie.

5.4.5. Dans le but d’éviter et de lutter contre l’utilisation illégale de cartes bancaires, toutes les commandes passées sur le site et prépayées par carte bancaire sont vérifiées par le vendeur.  En vertu de la règlementation régissant les systèmes de paiement internationaux, en particulier pour la vérification de l’identité du titulaire d’une carte bancaire et de son droit à l’utiliser,  l’acheteur doit, si demande lui en est faite par un employé du site vendeur, présenter une copie du passeport du titulaire de la carte susmentionnée, en double page, avec la photo du titulaire, ainsi qu’une copie recto-verso de la carte bancaire (en cachant les 4 derniers chiffres de la carte). En cas de non-présentation par l’acheteur des documents sus-mentionnés (sous forme de copies scannées, et adressées par mail), dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date de passation de la commande, ou en cas de soupçon quant à leur authenticité, le vendeur se réserve le droit, sans avoir à en expliquer les motifs, d’annuler la commande. Le montant de la commande sera alors remboursé par virement bancaire.

5.5. Le vendeur se réserve le droit de proposer à l’acheteur des produits soldés et d’organiser des opérations promotionnelles. Dans ce cas, les remises diverses, les modalités et les conditions particulières consenties sont mentionnées en détail sur le site.

5.6. Le vendeur se réserve également le droit d’accorder à l’acheteur des remises selon les modalités de paiement ou de livraison choisies par ce dernier.

6. Retour d’un produit – Renonciation, Rétractation

6.1. Retour d’un produit de bonne qualité. Renonciation à l’achat, Rétractation ??

6.1.1. L’acheteur peut renoncer à sa commande tant qu’elle n’a pas été transmise au Service Livraison.

En vertu de l’arrêté du Gouvernement de la Fédération de Russie du 19.01.1998 N 55 (réd. du 23.12.2016) sur « l’approbation des Règles de vente établies pour les types particuliers de marchandises de la liste des biens d’usage pour lesquels l’exigence de l’acquéreur sur l’octroi à titre gratuit pour la période de réparation ou de remplacement du produit analogique ne se propage pas, de la liste des produits non alimentaires de bonne qualité, non assujettis au renvoi ou au remplacement par des produits analogues d’autre dimension,  forme, gabarit, modèle, couleur ou  composants », les produits de la parfumerie et des cosmétiques, ainsi que les articles de chimie ménagère de bonne qualité, ne sont pas assujettis au remplacement ou au renvoi.  Je ne comprends pas ce paragraphe …

6.1.3. Si l’acheteur renonce à une commande d’un ou plusieurs produits de bonne qualité antérieurement à la transmission de celle-ci au Service Livraison, il appartient au vendeur de lui rembourser le montant intégral de la commande sous 10 (dix) jours ouvrables à compter de la date de réception par le vendeur de la déclaration écrite (comment, par mail ?) de renonciation de la part de l’acheteur.

6.2. Renvoi d’un produit défectueux

6.2.1. L’acheteur se réserve le droit de renvoyer un produit défectueux au vendeur,  et de demander son remboursement, soit durant le délai de garantie (à préciser), soit durant le délai de vie ???, soit, en l’absence de ce dernier, sous un délai de deux ans maximum. L’acheteur peut également demander le remplacement du produit  défectueux.

6.2.2. Si l’acheteur renonce à son achat et  en demande le remboursement, il lui sera remboursé sous 10 (dix) jours ouvrables, à compter de la date de réception par le vendeur du produit défectueux, accompagné de la demande écrite (comment ? par courrier avec le colis ? par mail ?) de l’acheteur.

6.3. Remboursement

6.3.1. Le remboursement du paiement se fait  par le même moyen que celui utilisé par l’acheteur lors dudit paiement.

6.4. Les modalités en cas de non-respect par le vendeur des conditions concernant  la gamme des produits proposés (non-conformité).

Pas de 6.4.1 ?

6.4.2. S’il apparaît que  le produit n’est pas conforme à la gamme proposée (non-conformité), l’acheteur peut renoncer à l’achat du produit en question, demander son remplacement, ou encore le renvoyer et en demander le remboursement.

6.4.3. Le produit non conforme reçu par l’acheteur est à renvoyer par celui-ci au vendeur.  Si toutefois l’acheteur accepte le produit, le vendeur est en droit d’en demander le paiement selon le prix affiché sur le site à la date de la commande.

Si au moment de la transmission le Produit demeure réellement absent dans la gamme des Produits du Vendeur, ledit Produit est à régler moyennant le prix accordé avec le Vendeur. je ne comprends pas …

6.4.4. Le remplacement d’un produit non-conforme dans une commande se réalise moyennant l’établissement d’une autre commande, après accord entre les parties, vendeur et acheteur, moyennant le réglement  faisant afficher le coût du Produit non-reçu de fait.  je ne comprends pas …

7. Propriété intellectuelle

7.1. Tous les textes, photos et images présents sur le site demeurent la propriété intellectuelle du vendeur et/ou de ses contractants. La reproduction, l’exploitation ou l’utilistion, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site (logiciels, textes, visuels) ne sont pas autorisées.

8. Garanties et responsabilité

8.1. Le vendeur ne peut être tenu responsable des éventuels dommages causés à l’acheteur suite à l’utilisation non conforme d’un produit commandé par ce dernier sur le site, ou au non-respect des recommandations indiquées sur les emballages des produits.

8.2. Le vendeur a le droit de rétrocéder aux tiers , ou de leur transmettre ses droits et ses engagements d’une manière quelconque,  découlant de leurs rapports avec le vendeur.

8.3. L’acheteur s’engage  à ne pas utiliser le ou les produits commandés à des fins commerciales.

9. Confidentialité et protection de l’information à titre personnel

9.1. Informations fournies par l’acheteur

9.1.1. Il convient à l’acheteur de fournir certaines informations lors de son enregistrement sur le site : Nom, prénom, adresse mail, login et mot de passe permettant l’accès au site.

9.2. En fournissant ces informations lors de son enregistrement, l’acheteur accepte qu’elles soient utilisées par le vendeur, dans le but de promouvoir les produits et prestations qu’il propose.

9.2.1. Si l’acheteur ne souhaite pas que ses données soient utilisées, il lui appartient de s’adresser au Service Clients du vendeur.  Dans ce cas, lesdites données (y compris login et mot de passe) seront supprimées de la base de données « clients » du vendeur, et l’acheteur ne pourra plus émettre de commande sur le site.

9.3. Utilisation des données personnelles fournies par l’acheteur

9.3.1 Le vendeur utilise ces données :

– Pour l’enregistrement de l’acheteur sur le site,

– Pour la réalisation de ses engagements vis-à-vis de l’acheteur,

– Pour la détermination des éventuels gagnants lors d’actions promotionnelles organisées
par le vendeur.

9.3.2. Le vendeur se réserve le droit de faire parvenir à l’acheteur des communications de nature publicitaire et informative. Si l’acheteur ne désire pas recevoir ces communications, il lui appartient de le signaler lors de son inscription.

9.4. Divulgation des informations recueillies par le vendeur

9.4.1. Le vendeur s’engage à ne pas divulguer les informations fournies par l’acheteur. En revanche, le fait pour le vendeur de fournir ces informations aux agents et aux tiers chargés de l’exécution de la commande et de sa livraison, ne constitue aucunement une violation infraction ?.

9.4.2. La divulgation de ces informations conformément aux impératifs injonctions ? dictées par l’application de la loi en vigueur, ne constitue aucunement une violation infraction ?.

9.5. Le vendeur peut utiliser des « Cookies ». Le « Cookie » ne contient pas d’informations confidentielles, il ne permet pas d’identifier l’utilisateur ; il permet juste d’enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site.

9.6. Le vendeur obtient l’adresse IP de l’usager du site www.berevolk.com. Cette information n’est jamais utilisée dans un but d’identification des usagers.

9.7. Le vendeur n’est pas tenu responsable  des informations fournies par l’acheteur sur le site en accès libre.

10. Limite de responsabilité

Il appartient à l’acheteur de vérifier, sous sa seule responsabilité :
– que les produits proposés peuvent être importés et utilisés dans le pays de consommation,
– qu’il est en règle par rapport aux administrations fiscales et douanières de son pays

Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas de blocage en douane.

11. Règlementation

Les produits vendus sur ce site ne sont pas des médicaments.

Si vous êtes atteint d’une maladie, consultez un médecin.

Ces produits ne sont vendus ni pour diagnostiquer, ni pour prévenir, ni pour soigner des maladies.

Ce sont des produits 100 % naturels, sans rajout d’aucune substance, ou des compléments alimentaires considérés comme tels dans de nombreux pays de la Communauté européenne, et qui bénéficient de la liberté de circulation intracommunautaire. Il vous appartient cependant de vérifier la règlementation de ces produits dans votre pays de résidence.

Les femmes enceintes et allaitantes, les enfants ainsi que les personnes sous traitement médical doivent en général éviter de consommer des compléments alimentaires, sauf sur conseil de leur médecin.

12. Autres conditions

12.1. Le droit en vigueur applicable aux relations entre l’acheteur et le vendeur est celui de la Fédération de Russie.

12.2. En cas de question ou de réclamation de la part de l’acheteur, il appartient à celui-ci de s’adresser au Service Clients du vendeur, par téléphone ou via le formulaire de contact du site. Les parties s’efforceront de régler toute réclamation par voie amiable. En cas d’absence de résolution à l’amiable, la réclamation sera soumise à l’examen des autorités judiciaires, conformément à la législation en vigueur de la Fédération de Russie.

12.3. Une disposition de ces conditions qui serait reconnue nulle par  un tribunal, n’entraîne pas la nullité des autres dispositions.

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Ceci est une boutique de démonstration pour test — aucune commande ne sera honorée.

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